Bernard Debruyne

Écoutez Le Collimateur d'Alexandre Jubelin!

Il nous parle en détails de choses militaires et géopolitiques.

Très accessible au grand public.

(pub gratuite)

De: Debruyne (Bernard)
président de section de chambre régionale des comptes
Objet:
viceprésident du comité consultatif interrégional de règlement amiable des différends ou des litiges relatifs aux marchés publics de Marseille
Groupe:
Comité consultatif interrégional de règlement amiable des différends ou des litiges relatifs aux marchés publics de Marseille
date_debut="2018-12-08"
boe_20190001_0000_p000(source BOAC)
nomination
05 Janvier 201905/01/2019
De: Debruyne (Bernard)
président de section de chambre régionale des comptes
Objet:
viceprésident du comité consultatif interrégional de règlement amiable des différends ou des litiges relatifs aux marchés publics de Marseille
Groupe:
Comité consultatif interrégional de règlement amiable des différends ou des litiges relatifs aux marchés publics de Marseille
date_debut="2018-12-08"
boe_20190001_0000_0026(source BOAC)
nomination
05 Janvier 201905/01/2019
De: Bernard DEBRUYNE
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
président de section de chambre régionale des comptes, autorisé à prolonger son activité
Groupe:
Président de section de chambre régionale des comptes, autorisé à prolonger son activité
date_debut="2016-11-28"
date_fin="2019-05-27"
depart_retraite
JORFTEXT000037833655(source JORF)
admission
20 Décembre 201820/12/2018
De: Debruyne (Bernard)
président de section à la chambre régionale des comptes de Provence-Alpes-Côte d'Azur, suppléant
Objet:
membres de la commission régionale d'inscription et de la chambre régionale de discipline des commissaires aux comptes du ressort de la cour d'appel d'Aix-en-Provence
président
Remplace:Mme Oulion (Yvette)
Groupe:
Cour d'appel d'Aix-en-Provence
cour_appel="Aix-en-Provence"
JUSC0916868A(source BOMJ)
nomination
28 Juillet 200928/07/2009
De: Debruyne (Bernard)
Objet:
Tableau d'avancement au grade de président de section (année 2005)
Liste principale
Groupe:
Section (année 2005)
JORFTEXT000000422606(source JORF)
inscription
29 Décembre 200429/12/2004
De: Debruyne (Bernard)
Objet:
Tableau d'avancement au grade de président de section (année 2004)
Liste complémentaire
Groupe:
Section (année 2004)
JORFTEXT000000611477(source JORF)
inscription
10 Janvier 200410/01/2004
De: Debruyne (Bernard)
Objet:
Tableau d'avancement au grade de conseiller hors classe (année 2001)
JORFTEXT000000402739(source JORF)
inscription
06 Janvier 200106/01/2001
De: Debruyne (Bernard)
Objet:
Tableau d'avancement au grade de conseiller de 1re classe (année 1997)
Extrait des délibérations du Conseil supérieur des chambres régionales des comptes du
26 mars 1997
Groupe:
Conseil supérieur des chambres régionales des comptes
cour_comptes
JORFTEXT000000200993(source JORF)
inscription
01 Juin 199701/06/1997
De: Debruyne (Bernard)
Objet:
dans les chambres régionales des comptes des régions suivantes
Groupe:
COUR DES COMPTESET DE FINANCEMENTS POLITIQUES Arrêté portant affectation de conseillers de chambre régionale des comptes
JORFTEXT000000534613(source JORF)
affectation
27 Février 199127/02/1991
De: Debruyne (Bernard)
Objet:
dans le grade de conseiller de 2e classe de chambre régionale des comptes
Groupe:
Grade de conseiller de 2e classe de chambre régionale des comptes
JORFTEXT000000353497(source JORF)
nomination
27 Février 199127/02/1991

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.